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Marques déposées par MEUNIER Claude Arthur Marcel
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LE PONT L'ABBÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PONT L'ABBÉ
MEUNIER Claude Arthur Marcel

Numéro de dépôt :
99827373
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019

Présentation de la marque LE PONT L'ABBÉ

Déposée le 30 novembre 1999 par MEUNIER Claude Arthur Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PONT L'ABBÉ »

Le déposant est MEUNIER Claude Arthur Marcel domicilié(e) 20, rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBÉ D'ARNOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude MEUNIER domicilié(e) 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PONT L'ABBÉ est expirée depuis le 20 novembre 2019.

MEUNIER Claude Arthur Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE PONT L'ABBE , LA MOJHETTE DE L'ARNOULT


MEUNIER Claude Arthur Marcel - 20, rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBÉ D'ARNOULT - France


Monsieur Claude MEUNIER - 20 rue du Vieux Pont - 17250 - PONT L'ABBE D'ARNOULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423574 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

Semences de haricots. Haricots frais, haricots demi-secs, haricots conservés, haricots séchés, haricots cuits, conserves de haricots, préparations alimentaires et plats cuisinés contenant des haricots. Substance diététique à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.